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Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur du site et à l'exploitation des services proposés sous la marque Zero Ops Technologies.
1. Éditeur du site
Le site Zero Ops Technologies (ZOT) est édité par :
Société Techer Digital
Identifiée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN : 902 445 915.
Les données officielles de la société sont consultables sur l'annuaire des entreprises : annuaire-entreprises.data.gouv.fr
2. Siège social et contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou à l'activité Zero Ops Technologies :
- France : 01 87 66 79 81
3. Hébergement
L'hébergement du site et des services associés est assuré conformément aux contrats en vigueur avec les prestataires techniques de Société Techer Digital. Les données sont hébergées dans des environnements sécurisés, avec une option d'hébergement souverain pour les offres ZOT SI.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d'auteur et les marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon.
Les marques Zero Ops Technologies, ZOT SI, ZOT AI, ZOT SaaS et Texer AI sont utilisées dans le cadre de l'activité de Société Techer Digital.
5. Données personnelles et cookies
Les données personnelles collectées via le site et les services (inscription, formulaire de contact, accès au dashboard) sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ». Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de leurs données.
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6. Limitation de responsabilité
Société Techer Digital s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site. Elle ne peut toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou des conséquences d'une utilisation des informations disponibles. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Société Techer Digital.